Mon Portail Employeur

Toutes mes démarches en un clic

Éditeur

Caisse primaire d’assurance maladie des Deux-Sèvres
Parc d’activités de l’Ébaupin – Bessines
1 rue de l’Angélique
79041 Niort Cedex

N° SIRET : 78145956500037
Code APE : 8621 Z

Téléphone : 36 79 (employeurs) — 36 46 (assurés) — 36 08 (professionnels de santé)
Adresse électronique de contact : service-communication.cpam-deux-sevres@assurance-maladie.fr

Responsable de la publication

Monsieur Philippe Ulmann, directeur de la CPAM des Deux-Sèvres

Hébergeur

Le site portail-employeurs.cpam79.fr est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620 Z
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Site web : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Le site portail-employeurs.cpam79.fr relève de la réglementation applicable à la propriété intellectuelle. Pour tous les contenus, textes, images et logos présentés sur le site, tous les droits d’auteur des œuvres sont réservés.

Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à :

CPAM des Deux-Sèvres
Service Communication
Parc d’activités de l’Ébaupin – Bessines
1 rue de l’Angélique
79041 Niort Cedex

Création de liens

La création de liens vers la page d’accueil ou l’une des pages du site portail-employeurs.cpam79.fr est autorisée, sous réserve que ces liens :

Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère illicite.

Il n’est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (PDF, RTF, images…) mais uniquement vers les pages du site sur lesquelles ils sont proposés. Toute utilisation d’un élément du site à l’intérieur d’un autre site est interdite.

Pour toute autre autorisation, la demande doit être adressée au Service Communication (adresse ci-dessus).

Protection des données personnelles

Le site portail-employeurs.cpam79.fr traite des données à caractère personnel dans le respect du règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et vos droits sur ces données sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

Crédits

Certaines illustrations utilisées sur le site proviennent de la banque d’images Magnific.

Pour aller plus loin

Cette page complète les autres pages institutionnelles du site :